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CHAMPLAIN · GOLD CARD GUIDE PRATIQUE

Que paie réellement un producteur de Champlain au titre de la Gold Card, et une partie est-elle récupérable?

Sources vérifiées :

LA RÉPONSE DIRECTE

Le montant publié du don au gouvernement des États-Unis et les frais de traitement, aux étapes décrites par la page officielle. La récupérabilité, s’il y en a une, est établie par les conditions officielles; le don devrait être présumé non remboursable à moins que la page n’indique le contraire.

Deux montants de programme, une question de remboursement et des coûts privés en dehors des deux

Le cadre officiel indique un montant de don individuel, un montant distinct pour les entreprises qui ne s’applique pas à un couple retraité, et des frais de traitement, la page décrivant le moment où chacun est exigible. Le don n’est pas placé à risque dans une entreprise, n’est pas censé être retourné et n’est pas un investissement au sens employé par le EB-5 ou le E-2. La question de savoir si les frais de traitement ou le don sont remboursables en cas de refus ou de retrait de la demande doit être tranchée par le couple à partir des conditions officielles avant de payer, et l’hypothèse prudente est qu’aucun des deux ne l’est.

À l’extérieur du programme se trouvent les coûts privés : conseils pour lire les conditions, traductions, voyage et logement, ainsi que l’impôt canadien sur la vente du troupeau et du quota, qui est dû quelle que soit la décision du couple. Établissez un budget à trois colonnes — don, frais, tout le reste — et revérifiez les deux montants du programme le jour du paiement.