Oui, potentiellement, comme gestionnaire d’une fonction essentielle si l’organigramme et le relevé de ses décisions démontrent un pouvoir discrétionnaire de niveau supérieur sur la production et les ventes, avec la supervision saisonnière déléguée aux chefs d’équipe. L’effectif seul ne tranche pas la question.
La gestion d’une fonction est reconnue; la supervision opérationnelle ne l’est pas
La définition réglementaire de la capacité de gestion comporte deux volets. L’un consiste à gérer l’organisation ou un service par l’intermédiaire d’employés subordonnés de supervision ou professionnels. L’autre consiste à gérer une fonction essentielle à un niveau supérieur avec un pouvoir discrétionnaire sur ses activités quotidiennes.
Un directeur général de serre qui établit le plan de production, négocie les contrats avec les acheteurs, approuve les dépenses d’immobilisation et embauche les chefs d’équipe relève du deuxième volet même avec un petit personnel permanent, à condition qu’il ne soit pas lui-même la personne qui dirige les cueilleurs la majeure partie de l’année. Le document déterminant est l’organigramme avec l’échelon saisonnier, étayé par une liste datée de décisions et par la paie démontrant que les chefs d’équipe existent. S’il passe en réalité la saison de culture sur le plancher et que la fonction est gérée conjointement avec le propriétaire, le dossier est faible, et il vaut mieux le dire avant de payer les frais de requête que de construire un organigramme que l’entreprise ne peut soutenir en entrevue.